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Marques déposées par monsieur Pierre CHAZELAT
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SUBLIMINAL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SUBLIMINAL
M. Pierre CHAZELAT
M. Gilles Alexandre PALLAS

Numéro de dépôt :
4075338
Date de dépôt :
12/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SUBLIMINAL de Pierre CHAZELAT

Présentation de la marque SUBLIMINAL

Déposée par voie électronique le 12 mars 2014 par monsieur Pierre CHAZELAT et monsieur Gilles Alexandre PALLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUBLIMINAL »

Les déposants sont monsieur Pierre CHAZELAT domicilié(e) 7 rue Pilloy - 95880 - ENGHIEN-LES-BAINS - France et monsieur Gilles Alexandre PALLAS domicilié(e) 9 rue Dugommier - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gilles Alexandre PALLAS domicilié(e) 9 rue Dugommier - 75012 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Pierre CHAZELAT a également déposé les autres marques suivantes : PIXEL EVASION


M. Pierre CHAZELAT - 7 rue Pilloy - 95880 - ENGHIEN-LES-BAINS - France

M. Gilles Alexandre PALLAS - 9 rue Dugommier - 75012 - PARIS - France


M. Gilles Alexandre PALLAS - 9 rue Dugommier - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°681046 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.